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51 résultats trouvés.

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Veuillez cliquer sur le lien ci-dessous: /images/stories/fic/Vidalies%20(Port%20de%20Royan).pdf
Mardi, 06 Septembre 2016
2. abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... délit de maltraitance des animaux à l'abattoir à l'article L. 215-11 du code rural et de la pêche maritime (cette mesure a été validé par le Parlement dans le cadre de l'examen du Projet de loi relatif ...
Mardi, 02 Août 2016
...élevages marins (CRPMEM) de Poitou-Charentes suite à la fusion des régions.   /images/stories/fic/reponse%20d'alain%20VIDALIES%20-Fusion%20des%20regions.pdf ...
Lundi, 21 Mars 2016
4. protection - golfe de Gascogne. moyens d'intervention.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°93257 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l?environnement, de ...
Mardi, 16 Février 2016
Question n°93306 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l?environnement, de ...
Mardi, 16 Février 2016
Merci de cliquer sur le lien ci-dessous /images/stories/fic/quotas%20de%20peche.pdf
Lundi, 04 Janvier 2016
7. radio - accès à la publicité. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... et à chacune des quarante-quatre antennes locales de France Bleu. Ces limites empêchent ainsi une trop forte concentration des messages publicitaires, particulièrement sur les tranches horaires les plus ...
Mardi, 15 Décembre 2015
Question n°91683 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 08 Décembre 2015
9. code de la route - vitres teintées. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°91743 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 08 Décembre 2015
10. pensions de réversion - marine marchande. revendications
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°91010 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 10 Novembre 2015
Question n°89023 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 22 Septembre 2015
12. ostréiculture - concession conchylicole. réglementation
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°86255 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 04 Août 2015
13. télévision - haute définition. coût. prise en charge
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... à recevoir la télévision. Or aucun dispositif d'aide n'a été prévu pour empêcher qu'un foyer ne se retrouve en face d'un écran noir. Il en résulte donc une rupture d'égalité entre les citoyens, en fonction ...
Mardi, 28 Juillet 2015
14. terres agricoles - gestion. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... 5 et 6 de la loi d'avenir, en modifiant les articles L. 411-34 et L. 411-69 du code rural et de la pêche maritime, sécurisent la situation du bailleur : ainsi, en cas de décès du preneur ne laissant personne ...
Mardi, 30 Juin 2015
...la proposition inacceptable de règlement de la Commission  Européennes, relatif à la taille pour la pêche de bar.   /images/stories/fic/lettre%20a%20Alain%20VIDALIES-%20peche%20de%20bar.pdf ...
Lundi, 22 Juin 2015
Merci de bien vouloir cliquez sur le lien ci-dessous pour lire le courrier du Député: /images/stories/fic/06-17%20VIDALIES.pdf
Jeudi, 18 Juin 2015
17. lignes - ligne ferroviaire La Roche-sur-Yon-La Rochelle. perspectives
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
Question n°79644 (XIV) Ministère interrogé : Transports, mer et pêche Texte de la question M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 12 Mai 2015
Cliquez ci-dessous pour lire la réponse de Alain VIDALIES: /images/stories/fic/VIDALIES%20PCP.pdf
Lundi, 16 Février 2015
Veuillez cliquer sur le lien, merci /images/stories/fic/lettre%20a%20VIDALIES%20Peche%20a%20la%20civelle.pdf
Mercredi, 28 Janvier 2015
/images/stories/fic/reponse%20du%20Secretaire%20d'Etat(1).pdf Veuillez cliquer sur le lien, merci.
Mardi, 06 Janvier 2015
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