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/images/stories/fic/TNT%20ROYAN%20reponse%20TDF%20a%20DQ(1).pdf
Mercredi, 22 Février 2017
/images/stories/fic/VIDALIES%20navigation%20fluviale%20zone1.pdf
Mercredi, 14 Décembre 2016
3. infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... patients. Texte de la réponse (publié au JO le 31/01/2017) Conformément aux obligations communautaires de transposition des directives européennes qui s'imposent aux Etats membres de l'Union européenne ...
Mardi, 13 Décembre 2016
/images/stories/fic/reponse%20pettion%20budget.pdf
Mercredi, 07 Décembre 2016
5. frais dentaires - convention dentaire. négociation. modalités.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... il lui demande les mesures qu'elle entend prendre pour conforter la négociation entre les parties concernées à cette convention dentaire, et non en passant en force et avec autorité. Texte de la réponse ...
Mardi, 06 Décembre 2016
Veuillez  cliquer sur le lien suivant, merci:   /images/stories/fic/plus%20un%20euro%20supplementaire%20pournos%20radars.pdf
Jeudi, 01 Décembre 2016
7. croix du combattant volontaire - conditions d'attribution.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... issus de la société civile et remplissant les conditions habituellement requises. Texte de la réponse (publié au JO le 17/01/2017) La croix du combattant volontaire (CCV) a été créée pour récompenser ...
Mardi, 15 Novembre 2016
8. presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... aux titres d'Informations politiques et générales (IPG). Texte de la réponse (publié au JO le 21/02/2017) L'attention du ministère de la culture et de la communication a été appelée par de nombreux élus ...
Mardi, 15 Novembre 2016
9. vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... déjà très âgés pour certains d'entre eux, d'obtenir leurs indemnités, dans les plus brefs délais. Texte de la réponse (publié au JO le 20/12/2016) L'État a tiré toutes les conséquences des deux décisions ...
Mardi, 15 Novembre 2016
...horaires entre PARIS et ROYAN et sur les perspectives ultérieures d'amélioration de la desserte ROYAN.   /images/stories/fic/contact%40didierquentin_com_20161108_110526.pdf ...
Mardi, 08 Novembre 2016
11. prise en charge - diabétiques. lecteur de glycémie.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... flash puisse être engagé par la sécurité sociale. Texte de la réponse (publié au JO le 17/01/2017) La prise en charge du système de lecture de la glycémie « FreeStyle Libre » est revendiquée par son ...
Mardi, 25 Octobre 2016
12. vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... concernés, déjà très âgés pour certains d'entre eux, d'obtenir leurs indemnités, dans les plus brefs délais. Texte de la réponse (publié au JO le 06/12/2016) L'État a tiré toutes les conséquences des ...
Mardi, 25 Octobre 2016
...au dispositif "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) et à l'éco-conditionnalité des aides. /images/stories/fic/reponse%20de%20Madame%20ROYAL.pdf
Jeudi, 13 Octobre 2016
Merci de cliquer sur le lien ci-dessous : /images/stories/fic/Didier%20QUENTIN%20%20vignes%20de%20Cognac.pdf
Mardi, 04 Octobre 2016
... bénéficie bien du droit de préférence légal d'acquisition de l'article L. 145-46-1 du code du commerce. Texte de la réponse (publié au JO le 06/12/2016) L'article L. 145-46-1 du code de commerce issu ...
Mardi, 30 Août 2016
16. aides - zones agricoles défavorisées. revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
...  Texte de la réponse (publié au JO le 20/09/2016) Le règlement de l'Union européenne no 1305/2013 relatif au développement rural rend obligatoire la révision de ces zones défavorisées (hors montagne) ...
Mardi, 09 Août 2016
17. abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... C'est pourquoi il lui demande les mesures qu'il entend prendre pour mieux sécuriser les conditions d'abattage. Texte de la réponse (publié au JO le 18/10/2016) Des situations de maltraitance animale ...
Mardi, 02 Août 2016
... entre les générations du feu. Texte de la réponse (publié au JO le 16/08/2016) Les bénéfices de campagne constituent une bonification prévue par le code des pensions civiles et militaires de retraite ...
Mardi, 12 Juillet 2016
19. artisans - revendications.
(Travaux parlementaires/Questions écrites)
... il lui demande les mesures qu'elle entend prendre pour remédier à une situation de plus en plus préoccupante. Texte de la réponse (publié au JO le 30/08/2016) Le Gouvernement est très attentif à la situation ...
Mardi, 12 Juillet 2016
Veuillez cliquer sur le lien suivant, merci:   /images/stories/fic/Votre%20001%20(14)%20(1).pdf
Lundi, 11 Juillet 2016
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