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Questions orales sans débat

Situation de la Circonscription de sécurité publique de Royan

QUESTIONS ORALES SANS DÉBAT - MARDI 24 MARS 2015

Situation de la Circonscription de sécurité publique de Royan

Question de M. Didier Quentin à M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat



Situation de la maternité de la clinique Pasteur de Royan

QUESTIONS ORALES SANS DÉBAT - MARDI 2 DéCEMBRE 2014

Situation de la maternité de la clinique Pasteur de Royan

Question de M. Didier Quentin à Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état



Mesures de soutien au profit des ostréiculteurs du bassin de Marennes-Oléron

QUESTIONS ORALES SANS DÉBAT - MARDI 6 MAI 2014

Mesures de soutien au profit des ostréiculteurs du bassin de Marennes-Oléron

Question de M. Didier Quentin à M. Thierry Braillard, secrétaire d'Etat



protection - aires marines protégées. estuaire de la Gironde

Question n°436 (XIV)
Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie

camping-caravaning - propriétés privées. réglementation. Oléron

Question n°23 (XIV)
Ministère interrogé : Égalité des territoires et logement