Login
Register
Accueil
LÉGISLATIVES 2022
DÉCLARATION DE CANDIDATURES
BILAN 2017-2022
POUR VOUS, AU PLAN NATIONAL
POUR VOUS, AU PLAN LOCAL
MON SUPPLÉANT : CHRISTOPHE SUEUR
AGENDA DES RÉUNIONS PUBLIQUES
Actualités & Interventions
Nouvelle Aquitaine
France
Europe
Monde
__________________________________
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires déposés
Questions orales sans débat
Questions au gouvernement
Questions écrites
Vidéos
Portfolio
Votre député
Edito
Son portrait
Son Rôle
Son Équipe
La Circonscription
Liens Internet
LÉGISLATIVES 2022
DÉCLARATION DE CANDIDATURES
BILAN 2017-2022
POUR VOUS, AU PLAN NATIONAL
POUR VOUS, AU PLAN LOCAL
MON SUPPLÉANT : CHRISTOPHE SUEUR
AGENDA DES RÉUNIONS PUBLIQUES
Actualités & Interventions
Nouvelle Aquitaine
France
Europe
Monde
__________________________________
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires déposés
Questions orales sans débat
Questions au gouvernement
Questions écrites
Vidéos
Portfolio
Votre député
Edito
Son portrait
Son Rôle
Son Équipe
La Circonscription
Liens Internet
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Travaux parlementaires déposés
n° 3248 Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, tendant à l'approbation d'accords entre l'État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (n°316
Détails
Publication : 16 mars 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 3212 Rapport d'information de la commission des lois sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 9 mars 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 3160 Proposition de résolution européenne de MM. Didier Quentin et Jérôme Lambert sur l'entrée de la République de Bulgarie et de la Roumanie dans l'espace Schengen
Détails
Publication : 9 février 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 2945 Rapport de la commission des lois sur le projet de loi organique , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte (n°2918) (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 17 novembre 2010
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 2946 Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte (n°2919) (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 17 novembre 2010
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
Page 3 sur 6
Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
Suivant
Fin
