Login
Register
Accueil
LÉGISLATIVES 2022
DÉCLARATION DE CANDIDATURES
BILAN 2017-2022
POUR VOUS, AU PLAN NATIONAL
POUR VOUS, AU PLAN LOCAL
MON SUPPLÉANT : CHRISTOPHE SUEUR
AGENDA DES RÉUNIONS PUBLIQUES
Actualités & Interventions
Nouvelle Aquitaine
France
Europe
Monde
__________________________________
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires déposés
Questions orales sans débat
Questions au gouvernement
Questions écrites
Vidéos
Portfolio
Votre député
Edito
Son portrait
Son Rôle
Son Équipe
La Circonscription
Liens Internet
LÉGISLATIVES 2022
DÉCLARATION DE CANDIDATURES
BILAN 2017-2022
POUR VOUS, AU PLAN NATIONAL
POUR VOUS, AU PLAN LOCAL
MON SUPPLÉANT : CHRISTOPHE SUEUR
AGENDA DES RÉUNIONS PUBLIQUES
Actualités & Interventions
Nouvelle Aquitaine
France
Europe
Monde
__________________________________
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires déposés
Questions orales sans débat
Questions au gouvernement
Questions écrites
Vidéos
Portfolio
Votre député
Edito
Son portrait
Son Rôle
Son Équipe
La Circonscription
Liens Internet
TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Travaux parlementaires déposés
n° 1203-TVI Tome VI : OUTRE-MER (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 16 octobre 2008
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 1153 Rapport d'information de la commission des lois sur la clarification des compétences des collectivités territoriales (MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas)
Détails
Publication : 8 octobre 2008
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 281-TVI Tome VI : OUTRE-MER (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 11 octobre 2007
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
Page 6 sur 6
Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
Suivant
Fin
