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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Travaux parlementaires déposés
n° 3636 Rapport d'information de la commission des affaires européennes sur la filière maritime (MM. Didier Quentin et Michel Delebarre)
Détails
Publication : 8 juillet 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 3618 Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 5 juillet 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
n° 3556 Rapport de la commission des lois sur le projet de loi organique , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n°3504) (M. Didier Quentin)
Détails
Publication : 22 juin 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
Didier QUENTIN est co-signataire de la Proposition de loi ''visant à abroger les permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national".
Détails
Publication : 9 avril 2011
n° 3247 Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynés
Détails
Publication : 16 mars 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
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